Marque expirée - Marque en non vigueur

SPIDERWEB
CLUSTER BATIMENT ECONOME, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3694781
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
SPIDERWEB de CLUSTER BATIMENT ECONOME

Présentation de la marque SPIDERWEB

Déposée le 30 novembre 2009 par l'association loi 1901 CLUSTER BATIMENT ECONOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIDERWEB »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUSTER BATIMENT ECONOME domicilié(e) Burolines 1, 1er étage 2 bis rue Marcel Doret France - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUSTER BATIMENT ECONOME domicilié(e) Burolines 1, 1er étage 2 bis rue Marcel Doret France - 31700 - BLAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIDERWEB est expirée depuis le 30 novembre 2019.

CLUSTER BATIMENT ECONOME a également déposé les autres marques suivantes : Bâtiment Econome , SPIDERWEB 2050


CLUSTER BATIMENT ECONOME, association loi 1901 - Burolines 1, 1er étage 2 bis rue Marcel Doret France - 31700 - BLAGNAC - France


CLUSTER BATIMENT ECONOME - Burolines 1, 1er étage 2 bis rue Marcel Doret France - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Accumulateurs et batteries électriques ; accumulateurs par condensateurs ; installations et équipements électriques et électroniques destinés à des opérations de conduite, pilotage, commande, régulation, surveillance, protection à distance ou localement de réseaux de distribution locaux régionaux, nationaux ou internationaux mais aussi dans les bâtiments, pour les liquides et l'énergie électrique ou thermique ou chimique en particulier pour des réseaux de distribution de courant alternatif ou continu de tous niveaux de tension et les systèmes de tuyauteries pour le chauffage ou le rafraîchissement, les gaz, les eaux usées, les fluides caloporteurs ainsi que leurs composants, à savoir capteurs, appareils de télémesures, matériels de télétransmission et équipements de télécommande, microprocesseurs et mémoires, micro ordinateurs, programmes informatiques et banques de données, équipements d'interfaces et périphériques, modems, calculateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou d'installations de chauffage ou de rafraîchissement ; appareils et instruments électriques pour l'analyse de signaux, de courant ou de tension ou de débits ; commandes électriques à distance de toutes opérations sur des machines industrielles ou électroménager ou de télécommunication ; appareils télécommandés par liaisons électriques ou électroniques ou infrarouges ou informatiques ou à hyperfréquence ou par télécommande à courant porteur ; puces électroniques programmées pour le pilotage du chauffage ou rafraîchissement de tous locaux industriels, de l'habitat individuel ou collectif, des bâtiments tertiaires ; puces électroniques programmées pour le pilotage de la régulation de tous procédés industriels, de l'utilisation de l'énergie électrique ou du gaz naturel ou de l'eau chaude ou de tous corps caloporteurs au sein de l'habitat individuel ou collectif, des bâtiments tertiaires et industriels ; appareils pour l'enregistrement et supports d'enregistrement d'informations issues de tous capteurs relatifs aux consommations énergétiques de tous procédés industriels, ou de chauffage de locaux, ou de climatisation, ou de rafraîchissement ou d'éclairage ou d'illumination ; cartes à mémoire ou microprocesseurs ayant une fonction dans la régularisation de procédés industriels, ou d'installations de chauffage, ou de climatisation, ou de rafraîchissement, ou d'éclairage, ou d'illumination ; logiciels ayant pour finalité de réaliser des économies d'énergie par la régulation de l'éclairage des voies routières et autoroutières ou aéroportuaires ; logiciels de pilotage de tous relais électriques ou mécaniques par des liaisons informatiques, électroniques, électriques, acoustiques, optiques ou sonores ; de contrôle de chaleur. ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réchauffage de réfrigération ou rafraîchissement, de conditionnement d'air, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ou de vapeur, de chauffage d'eau de piscine et installations sanitaires ; piles à combustibles produisant de l'énergie ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation du pétrole, de la vapeur industrielle, du gaz, de l'eau chaude ou froide, de fluides caloporteurs ; générateurs de gaz ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; chauffe-eau électrique ou à gaz, chauffe-eau solaire ; appareils électriques de chauffage ; appareils électriques de rafraîchissement et/ou de climatisation filaments électriques chauffants ; appareils pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils et machines frigorifiques ; lampes d'éclairage ; appareils et installations sanitaires ; appareils et installations de séchage de tous corps humides ; installations et appareils de dégivrage et/ou antigivre des aéronefs ; installations de climatisation pour véhicules ; éclairages de véhicules ; échangeurs thermiques, échangeurs de chaleur basse ou haute pression, échangeurs de vapeur basse ou haute pression ; générateurs de chaleurs, générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; appareils et installations d'éclairage ou d'illumination ; chaudières de chauffage, chaudières à gaz, chaudières électriques, chaudières à biogaz, chaudières à bois, chaudières à pétrole, chaudières à paille, chaudières à résidus de bois ; chaudières à charbon et autres minéraux, chaudières à tourbes ; chaudières utilisant des résidus issus de l'épuration des eaux usées ou effluents industriels ; chaudières polycombustibles produisant de l'énergie, chaudières solaires ; pompes à chaleur ; économiseurs de tous corps utilisés pour produire de l'énergie, économiseurs de combustibles, économiseurs d'eau chaude ou froide, économiseurs d'électricité, économiseurs de gaz, économiseurs de charbons ; installations de conditionnement d'air ; installations individuelles et/ou collectives de géothermie récupérant de l'énergie dans le sous sol et/ou dans les courants d'eau souterrains ; installations industrielles de géothermie récupérant de l'énergie dans les couches profondes de la terre ; capteurs solaires (chauffage) ; installations de chauffage à infrarouge, installations de chauffage à micro-ondes ; radiateurs (chauffage), radiateurs électriques, radiateurs à eau chaude, radiateurs à gaz, radiateurs à rayonnement infrarouge ; accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur ; aérothermes ; caloducs ; réservoirs d'eau chaude ou réfrigérée, d'énergies fossiles, d'eau sous pression, de vapeur, de fluides caloporteurs ; appareils et installations de climatisation, machines frigorifiques, congélateurs. ;

Constructions d'édifices permanents, constructions d'usines ; services d'installation en matière de construction notamment quant aux qualités énergétiques des bâtis ; supervision de travaux de construction notamment de toutes installations visant à réaliser des économies d'énergie et limiter la production de gaz à effet de serre ; travaux de couverture de toits ; travaux de couverture de toitures notamment la pose de capteurs solaires thermiques ou photovoltaïques sur toits ou sur parois extérieures de bâtiments ou monuments ; construction, installation entretien et réparation d'installations de distribution d'eau chaude ou froide, de chauffage, de vapeur, de fluides, caloporteurs, d'électricité ; entretien réparation modification de tous brûleurs d'installations et d'appareils de production de chaleur ; nettoyage et réparation et modification de chaudières, de boiiers ; installation et réparations et modification d'appareils pour le conditionnement de l'air ; services d'isolation, conception, installation, entretien, réparation modification de tous systèmes à pompe à chaleur ; maîtrise d'oeuvre dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie et de la protection de l'environnement, à savoir supervision des travaux et/ou maintenance et/ou dépannage, entretien réparations d'automobiles ; modifications d'installations industrielles afin de réduire les consommations d'énergie ; installation et réparation d'appareils de réfrigération, forage de puits ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrerie et de construction de cloisons à effet thermique ; installations et entretien d'oléoducs ; pose de briques ; informations en matière de construction et/ou de réparation sur réseaux informatiques, informations en matière de construction et/ou de réparation pour tout ce qui a trait à la maîtrise de l'énergie, l'isolation des locaux et bâtiments quels que soient les procédés industriels, tertiaires ; construction, installation et entretien de réseaux canalisés d'acheminement de gaz combustibles tels que gaz naturel, méthane, butane, propane, gaz de pétrole liquéfiés, hydrogène, oxygène ; construction, installation et entretien de réseaux canalisés d'acheminement d'eau chaude ou froide, de vapeur, de fluides caloporteurs, d'électricité, de ventilations. ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux ; service d'affichage électronique, messagerie électronique, service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, service d'acheminement et de jonction pour télécommunication, services de téléconférences ; transmission et contrôles d'informations par ordinateurs, à savoir pilotage et régulation à distance d'installations industrielles, réseaux électriques, et/ou de procédés industriels par la transmission de signaux électroniques et/ou électriques et/ou télématiques et/ou hertziens ; transmissions et contrôles d'informations par ordinateurs, à savoir pilotage et régulation à distance d'installations de chauffage ou rafraîchissement de tous locaux d'habitation et/ou bâtiments industriels par la transmission de signaux électroniques et/ou électriques et/ou télématiques et/ou hertziens et/ou optiques ; raccordements d'installations industrielles par réseaux informatiques, électroniques, télématiques, hertziens ; communication électroniques, informatiques, télématiques, hertziens, optiques visant à réduire ou maîtriser les consommations d'énergie au sein de tous procédés industriels et/ou domestiques et/ou de services et quels qu'en soient les usages et les utilisateurs ; émissions radiophoniques ou télévisées relatives à l'énergie, à la maîtrise de l'énergie, aux gaz à effet de serre, au développement durable et à la protection de l'environnement ; transmission par satellite ; diffusion de programmes radiophoniques ; transmission de messages et dépêches vers les tiers. ;

Productions d'énergie issues des ressources fossiles ou des déchets industriels, urbains, végétaux ou du rayonnement solaire ou des courants marins ou des marées ou des contacts eaux salées, eaux douces ou fleuves, canaux, cours d'eau ou des vents ou des corps radioactifs, et transformant ces ressources en électricité et/ou en chaleur et/ou en froid et/ou en gaz combustibles et/ou en corps combustibles de synthèse et/ou en corps énergétiques et/ou en composants radioactifs énergétiques ; production d'énergie électrique par tous moyens d'autoproduction d'énergie au plus près des lieux de consommation quelle que soit l'énergie primaire utilisée pour produire de l'énergie électrique, mécanique, sous forme de chaleur ou de rayonnements ; production d'énergie renouvelable ; production d'énergie sous forme de vapeur au plus près des lieux de consommation ; production d'énergie à partir de pétrole et de ses dérivés, de gaz naturel et de ses dérivés, de charbon et ses dérivés minéraux, de tourbes ; production d'énergie électrique ; production d'énergie à partir de géothermie ; production d'énergie à partir des courants générés au sain des conduites d'eaux usées ou/et égouts ; production d'énergie à partir de déchets industriels et/ou de déchets urbains et/ou de résidus issus de stations d'épurations ; production d'énergie à partir du soleil, du vent, du bois et/ou toute biomasse, à partir du rayonnement solaire ; production d'énergie à partir de vagues des mers ou océans, des mouvements des marées, des courants marins ou sous marins ; production d'énergie à partir de l'eau, et/ou des eaux souterraines ; production d'énergie à partir de l'eau de mer, des contacts entre des masses d'eau salées et d'eau douces ; production d'énergie par effet peltier, par fission et/ou fusion nucléaire ; production d'énergie à partir de pile à combustible ; production d'énergie à partir de batteries, condensateurs, effet piézo électrique ; production d'énergie à partir du traitement des résidus industriels et/ou urbains et/ou végétaux et/ou issus de lisiers animaux ; traitement de déchets de toutes natures visant à récupérer de l'énergie sous toutes ses formes ; électricité, vapeur, eau chaude ou froide, gaz naturels, gaz industriels, piles à combustibles, biomasse ; production centralisée de chaleur ou de froid (frigories) ; rafraîchissement, déshumidification de l'air ; magnétisation et aimantation de matériaux à des fins de production de champ magnétique pour machines et/ou moteurs électriques. ;

Conception et développement de systèmes informatiques pilotant des automatismes de régulation de tous procédés industriels, de procédés de chauffage, rafraîchissement, conditionnement d'air ; conception et développement de logiciels d'analyse ou simulation de coûts de revient de consommation énergétiques, de substitutions d'énergies, de réduction de pollutions ; consultations techniques pour la direction des grands dossiers étudiés par les services de l'état ou des organismes décentralisés (régions, département, collectivités) relatifs aux effets environnementaux des émissions de gaz à effet de serre ; services d'ingénierie dans le domaine de la réduction ou de la maîtrise de l'énergie au sein de tous procédés industriels de chauffage, rafraîchissement ou conditionnement de l'air, de l'éclairage, de la réduction des émissions de pollutions de tous moyens de transport ; services d'ingénierie dans le domaine de l'implantation de systèmes solaires, éoliens, hydrauliques, de géothermie ou de toutes énergies nouvelles ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en rendements énergétiques de tous procédés industriels, de chauffage et/ou rafraîchissement de locaux d'habitats, tertiaires, industriels, de machines et moteurs, véhicules terrestres ; travaux d'ingénieurs à savoir expertises, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des travaux notamment dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie et de la réduction des pollutions ; compilation et saisie de toutes les données nécessaires à l'analyse de la performance énergétique de tous procédés consommant de l'énergie ; installations de logiciels, services d'hébergement de sites informatiques services de création de sites Web pour des tiers ; informations en matière des émissions de gaz à effet de serre, de leurs limitations et de protection de l'environnement.